Permis de construire n° 02402013M0005 à La Bachellerie pour 127 m² de logement, Bellevue
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 novembre 2013
Dossier PC n° 02402013M0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Bachellerie (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02402013M0005 a été délivré le 2 novembre 2013, pour un projet situé Bellevue.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 050 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/12/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZM 128. Le catalogue recense 56 permis de construire et déclarations préalables à La Bachellerie, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à La Bachellerie
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Bachellerie Code postal 24210 Identifiant INSEE 24020
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 050 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BACHELLERIE (24210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02402013M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 10/12/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |