Délivré le 20 janvier 2016 à Vignoles (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02168415B0006 porte sur un projet situé route de Ruffey.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 223 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 700 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 517. La voie, route de Ruffey, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 92 permis de construire et déclarations préalables à Vignoles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

223 m²

Variation nette

+223 m²

Surface totale après

223 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 janvier 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

20/01/2016

Autorisation

20/01/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vignoles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vignoles Code postal 21200 Identifiant INSEE 21684
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 700 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 223 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	223 m²	0 m²	0 m²	0 m²	223 m²	223 m²
Total	0 m²	223 m²	0 m²	0 m²	0 m²	223 m²	223 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VIGNOLES (21200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02168415B0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	21684 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	20 janvier 2016
Date de dépôt	20/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	01/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Les 2 autres permis de construire recensés route de Ruffey depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°02168420B0004 Logement Commencé

route de Ruffey

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

25/06/2020 124 m² SDP

PC n°02168417B0003 Logement Commencé

route de Ruffey

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

15/06/2017 105 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vignoles

PC n°02168415B0001 Logement Commencé

4 Chem des Trois Tilleuls

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

15 avr. 2015 103 m² SDP

PC n°02168415B0004 Logement Commencé

rue Jean Batiste Boussu Groseliere

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

24 juil. 2015 90 m² SDP

DP n°02168415B0006 Logement Autorisé

2 A Route de Gigny

Vignoles (21200)

Extension sans transformation

14 sept. 2015 15 m² SDP

PC n°02168416B0008 Logement Commencé

rue du Pasquier

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

06 oct. 2016 158 m² SDP

PC n°02168416B0009 Locaux Autorisé

18 rue du Patis

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

22 nov. 2016 695 m² SDP

PC n°02168417B0001 Logement Commencé

7 route des Chateaux Hameau de Chevignerot

Vignoles (21200)

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13 févr. 2017 189 m² SDP

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