Permis de construire Logement N° 02166117E0008

Permis de construire n° 02166117E0008 à Velars-sur-Ouche pour 110 m² de logement, Allée De La Cude

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2017

Dossier PC n° 02166117E0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02166117E0008, délivré le 28 septembre 2017 à Velars-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Allée De La Cude.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 377 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM296. Ce dossier est l'un des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Velars-sur-Ouche.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

377 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/01/2020. Le chantier a été mené en près de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

28 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2019

Achèvement (DAACT)

17/01/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
17/01/2020
Autorisation
28/09/2017
Chantier (DOC)
01/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
17/01/2020

Localisation du projet à Velars-sur-Ouche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Velars-sur-Ouche Code postal 21370 Identifiant INSEE 21661
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VELARS-SUR-OUCHE (21370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02166117E0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21661 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 28 septembre 2017
Date de dépôt 17/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 377 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Allée De La Cude, à Velars-sur-Ouche (21370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 septembre 2017, ouverture de chantier le 1 mars 2019, achèvement déclaré le 17 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02166117E0008, déposé en mairie de Velars-sur-Ouche.

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