Permis de construire Logement N° 02165721D0018

Permis de construire n° 02165721D0018 à Varois-et-Chaignot pour 196 m² de logement, 1 Rue Florence Arthaud Zac Les Rives De Sauvigny Lot N 527

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2021

Dossier PC n° 02165721D0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02165721D0018 a été délivré le 4 octobre 2021 à Varois-et-Chaignot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 1 Rue Florence Arthaud Zac Les Rives De Sauvigny Lot N 527.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 703 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK112. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varois-et-Chaignot sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

703 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/08/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2021

Achèvement (DAACT)

31/08/2023

Délai autorisation - chantier

9 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
04/10/2021
Chantier (DOC)
13/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/08/2023

Localisation du projet à Varois-et-Chaignot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Les Rives De Sauvigny Lot N 527

Territoires administratifs

Commune
Varois-et-Chaignot Code postal 21490 Identifiant INSEE 21657
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-APOLLINAIRE (21850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02165721D0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21657 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 703 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Rue Florence Arthaud Zac Les Rives De Sauvigny Lot N 527, à Varois-et-Chaignot (21490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 octobre 2021, ouverture de chantier le 13 octobre 2021, achèvement déclaré le 31 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02165721D0018, déposé en mairie de Varois-et-Chaignot.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Varois-et-Chaignot

Autres types d'autorisations à Varois-et-Chaignot