Permis de construire Logement N° 02163219D0015

Permis de construire n° 02163219D0015 à Thorey-en-Plaine pour 149 m² de logement, 2 rue de la Fontaine aux Soe Eco Quartier du Canal de Bourgogne Lot

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2019

Dossier PC n° 02163219D0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thorey-en-Plaine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02163219D0015 a été délivré le 20 novembre 2019, pour un projet situé 2 rue de la Fontaine aux Soe Eco Quartier du Canal de Bourgogne Lot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 592 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 14/08/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/01/2020, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 497, B 530. La voie, rue de la Fontaine aux Soe, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à Thorey-en-Plaine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

592 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/08/2021. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2020

Achèvement (DAACT)

14/08/2021

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
14/08/2021
Autorisation
20/11/2019
Chantier (DOC)
06/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
14/08/2021

Localisation du projet à Thorey-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 497 B 530

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Eco Quartier Du Canal De Bourgogne Lot

Territoires administratifs

Commune
Thorey-en-Plaine Code postal 21110 Identifiant INSEE 21632
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 592 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02163219D0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21632 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 novembre 2019
Date de dépôt 14/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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