Permis de construire Logement N° 02161620B0002

Permis de construire n° 02161620B0002 à Tailly pour 141 m² de logement, Lot 5 Lotissement ""Le Potager Du Le Champ Carre

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 février 2020

Dossier PC n° 02161620B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02161620B0002, délivré le 28 février 2020 à Tailly (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Lot 5 Lotissement ""Le Potager Du Le Champ Carre.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 781 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA323. L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tailly.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

781 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
28/02/2020
3
Chantier (DOC)
20/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tailly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Champ Carre

Territoires administratifs

Commune
Tailly Code postal 21190 Identifiant INSEE 21616
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUNE (21200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02161620B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21616 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 février 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 781 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 5 Lotissement ""Le Potager Du Le Champ Carre, à Tailly (21190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 février 2020, ouverture de chantier le 20 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02161620B0002, déposé en mairie de Tailly.

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