Permis de construire Logement N° 02145216R0025

Permis de construire n° 02145216R0025 à Neuilly-Crimolois pour 97 m² de logement, Lotissement Le Clos Des Ge

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 août 2016

Dossier PC n° 02145216R0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 août 2016 à Neuilly-Crimolois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02145216R0025 porte sur un projet situé Lotissement Le Clos Des Ge.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 840 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK19, AK349. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 176 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuilly-Crimolois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 840 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
05/08/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuilly-Crimolois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK19 AK349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuilly-Crimolois Code postal 21800 Identifiant INSEE 21452
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02145216R0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 840 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Le Clos Des Ge, à Neuilly-Crimolois (21800).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02145216R0025, déposé en mairie de Neuilly-Crimolois.

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