Permis de construire Logement N° 02145216R0001

Permis de construire n° 02145216R0001 à Neuilly-Crimolois pour 159 m² de logement, Rue Des Bleuets - Lot N_ 8

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2016

Dossier PC n° 02145216R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02145216R0001 a été délivré le 3 mars 2016 à Neuilly-Crimolois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Des Bleuets - Lot N_ 8.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK362. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 176 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuilly-Crimolois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/11/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/03/2016

Achèvement (DAACT)

29/11/2016

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
03/03/2016
Chantier (DOC)
24/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/11/2016

Localisation du projet à Neuilly-Crimolois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK362

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuilly-Crimolois Code postal 21800 Identifiant INSEE 21452
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR (21800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02145216R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Bleuets - Lot N_ 8, à Neuilly-Crimolois (21800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 mars 2016, ouverture de chantier le 24 mars 2016, achèvement déclaré le 29 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02145216R0001, déposé en mairie de Neuilly-Crimolois.

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