Permis de construire n° 02138320E0004 à Marcilly-sur-Tille pour 3 728 m² de logement, Au Cerceau
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2020
Dossier PC n° 02138320E0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02138320E0004 a été délivré le 12 juin 2020 à Marcilly-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Au Cerceau.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 3 728 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 156 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 54 logements, dont 14 individuels et 40 collectifs.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD214, ZD215, ZD314. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcilly-sur-Tille.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2024. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).
Autorisation
12 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2022
Achèvement (DAACT)
26/07/2024
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Durée du chantier
2 ans 2 mois
Délai total
4 ans 1 mois
Localisation du projet à Marcilly-sur-Tille
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marcilly-sur-Tille Code postal 0 Identifiant INSEE 21383
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 54 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 728 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 728 m² | 3 728 m² |
| Total | 0 m² | 3 728 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 728 m² | 3 728 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 54 |
| Logements individuels | 14 |
| Logements collectifs | 40 |
| Individuels groupés | 14 |
| Collectifs hors résidence | 40 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIJON (21000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02138320E0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |