Permis de construire à Les Maillys pour 419 m² de logement - 2 Rue Bizot
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2018
Dossier PC n° 02137118E0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02137118E0002, délivré le 9 mai 2018 à Les Maillys (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 2 Rue Bizot, Les Maillys (21130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 419 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BH.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/05/2021.
Autorisation
9 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
09/05/2018
Achèvement (DAACT)
09/05/2021
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
3 ans
Délai total
3 ans
Localisation du projet à Les Maillys
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Les Maillys Code postal 21130 Identifiant INSEE 21371
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 419 m² | 0 m² | 0 m² | 419 m² | 419 m² |
| Locaux | 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 419 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 419 m² | 0 m² | 419 m² | 0 m² | 419 m² | 0 m² | 419 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHENOVE (21300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02137118E0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21371 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |