Permis de construire Logement N° 02135314D0020

Permis de construire n° 02135314D0020 à Longecourt-en-Plaine pour 121 m² de logement, rue de la Grande Ferme Le Ngecourt-En-Plaine

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2014

Dossier PC n° 02135314D0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 juillet 2014 à Longecourt-en-Plaine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02135314D0020 porte sur un projet situé rue de la Grande Ferme Le Ngecourt-En-Plaine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 322 m², le programme représente 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/01/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/09/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 356P. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue de Longecourt-en-Plaine compte 60 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

322 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/01/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2014

Achèvement (DAACT)

16/01/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
16/01/2015
Autorisation
18/07/2014
Chantier (DOC)
10/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2015

Localisation du projet à Longecourt-en-Plaine

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 356P. Ce dossier est l'un des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Longecourt-en-Plaine.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

B 356P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ngecourt-En-Plaine

Territoires administratifs

Commune
Longecourt-en-Plaine Code postal 21110 Identifiant INSEE 21353
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 322 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02135314D0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21353 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 juillet 2014
Date de dépôt 16/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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