Permis de construire Logement N° 02133917E0002

Permis de construire n° 02133917E0002 à Lantenay pour 70 m² de logement, Le Bas Des Plantes

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 février 2017

Dossier PC n° 02133917E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02133917E0002, délivré le 9 février 2017 à Lantenay (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Le Bas Des Plantes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 169 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AC103, ZI121. Le dossier a été instruit en un peu plus d'un mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). L'ensemble des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lantenay est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

169 m²

Surface existante avant

170 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
09/02/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lantenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC103 ZI121

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lantenay Code postal 21370 Identifiant INSEE 21339
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 170 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 240 m²
Total 170 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTENAY (21370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02133917E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 février 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 169 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bas Des Plantes, à Lantenay (21370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02133917E0002, déposé en mairie de Lantenay.

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