Permis de construire Logement N° 02131920D0006

Permis de construire n° 02131920D0006 à Izeure pour 121 m² de logement, Rue D'amont

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 février 2021

Dossier PC n° 02131920D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02131920D0006 a été délivré le 15 février 2021 à Izeure (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue D'amont.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 524 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C797, C801. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izeure.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

524 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
15/02/2021
3
Chantier (DOC)
22/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Izeure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C797 C801

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Izeure Code postal 21110 Identifiant INSEE 21319
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IZEURE (21110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02131920D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21319 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 524 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue D'amont, à Izeure (21110).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 février 2021, ouverture de chantier le 22 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02131920D0006, déposé en mairie d'Izeure.

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