Permis de construire Logement N° 02131125B0001

Permis de construire n° 02131125B0001 à Grosbois-lès-Tichey pour 71 m² de logement, 13 rue des Deux Puits

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2025

Dossier PC n° 02131125B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02131125B0001 a été délivré le 8 octobre 2025 à Grosbois-lès-Tichey (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 13 rue des Deux Puits.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/02/2026, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 126, A 327, A 324.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

8 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
17/02/2026
Autorisation
08/10/2025
3
Chantier (DOC)
17/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grosbois-lès-Tichey

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 126 A 327 A 324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grosbois-lès-Tichey Code postal 21250 Identifiant INSEE 21311
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GROSBOIS-LES-TICHEY (21250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02131125B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 octobre 2025
Date de dépôt 17/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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