Permis de construire Logement N° 02126917ES001

Permis de construire n° 02126917ES001 à Flammerans pour 159 m² de logement, Route De Brize

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2017

Dossier PC n° 02126917ES001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Flammerans (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02126917ES001 a été délivré le 3 avril 2017, pour un projet situé Route De Brize.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel, dont 1 en locatif social. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB58. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Flammerans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/08/2017
Autorisation
03/04/2017
3
Chantier (DOC)
01/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Flammerans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Flammerans Code postal 21130 Identifiant INSEE 21269
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TILLENAY (21130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02126917ES001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21269 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 avril 2017
Date de dépôt 01/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route De Brize, à Flammerans (21130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 avril 2017, ouverture de chantier le 1 août 2017).
Des logements aidés sont-ils prévus ?
Le programme comprend 1 en locatif social.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02126917ES001, déposé en mairie de Flammerans.

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