Permis de construire Logement N° 0212492500005

Permis de construire n° 0212492500005 à Esbarres pour 84 m² de logement, 5 Place De L'eglise

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2026

Dossier PC n° 0212492500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0212492500005, délivré le 22 avril 2026 à Esbarres (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 5 Place De L'eglise.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 141 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC200, AC201. L'ensemble des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esbarres est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/04/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 141 m²

Surface existante avant

104 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/04/2026
2
Autorisation
22/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Esbarres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC200 AC201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esbarres Code postal 21170 Identifiant INSEE 21249
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 104 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 188 m²
Total 104 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGEAULT PLUVAULT (ANCIENNEMENT (21110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0212492500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21249 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 avril 2026
Date de dépôt 22/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 141 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 5 Place De L'eglise, à Esbarres (21170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0212492500005, déposé en mairie d'Esbarres.

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