Permis de construire Logement N° 02124921S0010

Permis de construire n° 02124921S0010 à Esbarres pour 92 m² de logement, 49 Grand Chemin De Charrey

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2021

Dossier PC n° 02124921S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02124921S0010 a été délivré le 13 décembre 2021 à Esbarres (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 49 Grand Chemin De Charrey.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 329 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE86, AE87. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esbarres.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 329 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
13/12/2021
3
Chantier (DOC)
06/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Esbarres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE86 AE87

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esbarres Code postal 21170 Identifiant INSEE 21249
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESBARRES (21170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02124921S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21249 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 329 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 49 Grand Chemin De Charrey, à Esbarres (21170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 décembre 2021, ouverture de chantier le 6 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02124921S0010, déposé en mairie d'Esbarres.

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