Permis de construire Logement N° 02119220R0001

Permis de construire n° 02119220R0001 à Corcelles-les-Monts pour 129 m² de logement, Rue Du Baragot Lotissement ""Derriere Les Jardins"" Lot

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2020

Dossier PC n° 02119220R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02119220R0001 a été délivré le 12 mai 2020 à Corcelles-les-Monts (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Du Baragot Lotissement ""Derriere Les Jardins"" Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI14. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corcelles-les-Monts est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/04/2024. Le chantier a duré 3 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2020

Achèvement (DAACT)

22/04/2024

Délai autorisation - chantier

3 jours

Durée du chantier

3 ans 11 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
12/05/2020
Chantier (DOC)
15/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
22/04/2024

Localisation du projet à Corcelles-les-Monts

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Derriere Les Jardins"" Lot

Territoires administratifs

Commune
Corcelles-les-Monts Code postal 21160 Identifiant INSEE 21192
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02119220R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Baragot Lotissement ""Derriere Les Jardins"" Lot, à Corcelles-les-Monts (21160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 mai 2020, ouverture de chantier le 15 mai 2020, achèvement déclaré le 22 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02119220R0001, déposé en mairie de Corcelles-les-Monts.

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