Permis de construire Locaux N° 02111612M0001

Permis de construire n° 02111612M0001 à Bure-les-Templiers pour 480 m² de locaux, . Le Grand Champ

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2013

Dossier PC n° 02111612M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02111612M0001 a été délivré le 10 mai 2013 à Bure-les-Templiers (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé . Le Grand Champ.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 010 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 480 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B201. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bure-les-Templiers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 010 m²

Surface créée

480 m²

Variation nette

+480 m²

Surface totale après

480 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/12/2014. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

10 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2013

Achèvement (DAACT)

19/12/2014

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
19/12/2014
Autorisation
10/05/2013
Chantier (DOC)
27/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2014

Localisation du projet à Bure-les-Templiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Champ

Territoires administratifs

Commune
Bure-les-Templiers Code postal 21290 Identifiant INSEE 21116
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²
Total 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²
Total locaux 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BURE-LES-TEMPLIERS (21290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02111612M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 10 mai 2013
Date de dépôt 19/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 010 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé . Le Grand Champ, à Bure-les-Templiers (21290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 mai 2013, ouverture de chantier le 27 septembre 2013, achèvement déclaré le 19 décembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02111612M0001, déposé en mairie de Bure-les-Templiers.

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