Permis de construire Logement N° 02108618B0001

Permis de construire n° 02108618B0001 à Bligny-lès-Beaune pour 79 m² de logement, 1 Bis Rue des Vignes Rouges

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2018

Dossier PC n° 02108618B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 avril 2018 à Bligny-lès-Beaune (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02108618B0001 porte sur un projet situé 1 Bis Rue des Vignes Rouges.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 284 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/06/2018, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 1173. Sur la même voie, rue des Vignes Rouges, la base recense 6 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 81 permis de construire et déclarations préalables à Bligny-lès-Beaune, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 284 m²

Surface existante avant

179 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

258 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2018

Achèvement (DAACT)

30/06/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
30/06/2019
Autorisation
03/04/2018
Chantier (DOC)
10/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2019

Localisation du projet à Bligny-lès-Beaune

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bligny-lès-Beaune Code postal 21200 Identifiant INSEE 21086
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 284 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 79 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 179 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 179 m² à 258 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 179 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 258 m²
Total 179 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 258 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLIGNY-LÈS-BEAUNE (21200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02108618B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 avril 2018
Date de dépôt 30/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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