Permis de construire Locaux N° 02108125E0002

Permis de construire n° 02108125E0002 à Blaisy-Haut pour 73 m² de locaux, 6 Du Cornouiller

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2026

Dossier PC n° 02108125E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Blaisy-Haut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02108125E0002 a été délivré le 28 mars 2026, pour un projet situé 6 Du Cornouiller.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 73 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC38. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blaisy-Haut est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
28/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blaisy-Haut

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blaisy-Haut Code postal 21540 Identifiant INSEE 21081
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total locaux 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAISY-HAUT (21540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02108125E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 73 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Du Cornouiller, à Blaisy-Haut (21540).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02108125E0002, déposé en mairie de Blaisy-Haut.

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