Permis de construire à Auxonne pour 1 075 m² de locaux - Rte De Moissey
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2013
Dossier PC n° 02103813E0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02103813E0003, délivré le 3 mai 2013 à Auxonne (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rte De Moissey, Auxonne (21130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 075 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 526 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 075 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BS124.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/09/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois 13 jours
Localisation du projet à Auxonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Auxonne Code postal 21130 Identifiant INSEE 21038
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 950 m² | 1 075 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 075 m² | 3 025 m² |
| Total | 1 950 m² | 1 075 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 075 m² | 3 025 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 1 950 m² | 1 075 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 075 m² | 3 025 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUXONNE (21130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02103813E0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |