Permis de construire Logement N° 02100315R0017

Permis de construire n° 02100315R0017 à Ahuy pour 160 m² de logement, Es Mocquots

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2016

Dossier PC n° 02100315R0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ahuy (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02100315R0017 a été délivré le 13 avril 2016, pour un projet situé Es Mocquots.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 446 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH570. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 206 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ahuy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 446 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
13/04/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ahuy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AH570

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ahuy Code postal 21121 Identifiant INSEE 21003
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PALADRU (38850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02100315R0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 446 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Es Mocquots, à Ahuy (21121).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02100315R0017, déposé en mairie d'Ahuy.

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