Permis de construire Logement N° 01927815A0011

Permis de construire n° 01927815A0011 à Varetz pour 67 m² de logement, Voie Communale 1 Chantalat

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 février 2016

Dossier PC n° 01927815A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01927815A0011, délivré le 10 février 2016 à Varetz (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Voie Communale 1 Chantalat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 575 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B533. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varetz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 575 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/09/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2016

Achèvement (DAACT)

27/09/2016

Délai autorisation - chantier

5 jours

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/02/2016
Chantier (DOC)
15/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/09/2016

Localisation du projet à Varetz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B533

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chantalat

Territoires administratifs

Commune
Varetz Code postal 19240 Identifiant INSEE 19278
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ANTOINE LES PLANTADES (19270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01927815A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 575 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Voie Communale 1 Chantalat, à Varetz (19240).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 février 2016, ouverture de chantier le 15 février 2016, achèvement déclaré le 27 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01927815A0011, déposé en mairie de Varetz.

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