Permis de construire Locaux N° 01927812B0046

Permis de construire n° 01927812B0046 à Varetz pour 347 m² de locaux, Le Temple

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2013

Dossier PC n° 01927812B0046

Demandeur

EARL TAURISSON

Synthèse du dossier et statut administratif

À Varetz (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01927812B0046 a été délivré le 1 mars 2013, pour un projet situé Le Temple. Le dossier a été déposé par EARL TAURISSON.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 347 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 050 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 347 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D847. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varetz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 050 m²

Surface créée

347 m²

Variation nette

+347 m²

Surface totale après

347 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
01/03/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varetz

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

D847

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Temple

Territoires administratifs

Commune
Varetz Code postal 19240 Identifiant INSEE 19278
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 347 m² 0 m² 0 m² 0 m² 347 m² 347 m²
Total 0 m² 347 m² 0 m² 0 m² 0 m² 347 m² 347 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 347 m² 0 m² 0 m² 0 m² 347 m² 347 m²
Total locaux 0 m² 347 m² 0 m² 0 m² 0 m² 347 m² 347 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EARL TAURISSON

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
403244619
SIRET
40324461900017
Code APE (NAF)
01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Localisation
VARETZ (19240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01927812B0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 1 mars 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 03/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 347 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 050 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Temple, à Varetz (19240).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par EARL TAURISSON et accordé le 1 mars 2013.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 mars 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01927812B0046, déposé en mairie de Varetz.

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