Permis de construire Logement N° 01925514M0016

Permis de construire n° 01925514M0016 à Seilhac pour 87 m² de logement, Lot La Valette Lot 9

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2015

Dossier PC n° 01925514M0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 mars 2015 à Seilhac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01925514M0016 porte sur un projet situé Lot La Valette Lot 9.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 743 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS547, AS557. Ce dossier est l'un des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seilhac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

743 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/01/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2015

Achèvement (DAACT)

23/01/2016

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
04/05/2015
Autorisation
04/03/2015
Chantier (DOC)
04/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
23/01/2016

Localisation du projet à Seilhac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AS547 AS557

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 9

Territoires administratifs

Commune
Seilhac Code postal 19700 Identifiant INSEE 19255
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEILHAC (19700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01925514M0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19255 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 mars 2015
Date de dépôt 04/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 743 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot La Valette Lot 9, à Seilhac (19700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 mars 2015, ouverture de chantier le 4 mai 2015, achèvement déclaré le 23 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01925514M0016, déposé en mairie de Seilhac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Seilhac

Autres types d'autorisations à Seilhac