Permis de construire Logement N° 01925313B0003

Permis de construire n° 01925313B0003 à Segonzac pour 150 m² de logement, Bigeau

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2013

Dossier PC n° 01925313B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 décembre 2013 à Segonzac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01925313B0003 porte sur un projet situé Bigeau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 790 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C606. Au total, 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Segonzac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 790 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2022. Le chantier a duré 8 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2014

Achèvement (DAACT)

24/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

8 ans 7 mois

Délai total

8 ans 11 mois

Dépôt
15/04/2014
Autorisation
12/12/2013
Chantier (DOC)
15/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/11/2022

Localisation du projet à Segonzac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C606

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bigeau

Territoires administratifs

Commune
Segonzac Code postal 19310 Identifiant INSEE 19253
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
1423EE

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01925313B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19253 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 décembre 2013
Date de dépôt 15/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 790 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Bigeau, à Segonzac (19310).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 décembre 2013, ouverture de chantier le 15 avril 2014, achèvement déclaré le 24 novembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01925313B0003, déposé en mairie de Segonzac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Segonzac

Autres types d'autorisations à Segonzac