Permis de construire Logement N° 01922714M0010

Permis de construire n° 01922714M0010 à Saint-Mexant pour 155 m² de logement, Le Monteil

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2014

Dossier PC n° 01922714M0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Mexant (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01922714M0010 a été délivré le 18 novembre 2014, pour un projet situé Le Monteil.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A637. Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Mexant.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 000 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/06/2016. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2014

Achèvement (DAACT)

25/06/2016

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
25/06/2016
Autorisation
18/11/2014
Chantier (DOC)
01/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
25/06/2016

Localisation du projet à Saint-Mexant

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A637

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Monteil

Territoires administratifs

Commune
Saint-Mexant Code postal 19330 Identifiant INSEE 19227
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIMEL-LES-CASCADES (19800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01922714M0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 novembre 2014
Date de dépôt 25/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Monteil, à Saint-Mexant (19330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 décembre 2014, achèvement déclaré le 25 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01922714M0010, déposé en mairie de Saint-Mexant.

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