Permis de construire Locaux N° 01921516M0001

Permis de construire n° 01921516M0001 à Saint-Julien-le-Pèlerin pour 240 m² de locaux, Sagnemoussouse

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2016

Dossier PC n° 01921516M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Sagnemoussouse, le permis de construire n° 01921516M0001 a été délivré le 6 avril 2016 à Saint-Julien-le-Pèlerin (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 240 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C342. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-le-Pèlerin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
06/04/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Julien-le-Pèlerin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sagnemoussouse

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-le-Pèlerin Code postal 19430 Identifiant INSEE 19215
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total locaux 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JULIEN-LE-PELERIN (19430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01921516M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 240 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sagnemoussouse, à Saint-Julien-le-Pèlerin (19430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01921516M0001, déposé en mairie de Saint-Julien-le-Pèlerin.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Julien-le-Pèlerin