Permis de construire Logement N° 01919115B0005

Permis de construire n° 01919115B0005 à Saint-Cernin-de-Larche pour 117 m² de logement, Les Borderies

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2016

Dossier PC n° 01919115B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Cernin-de-Larche (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01919115B0005 a été délivré le 27 mars 2016, pour un projet situé Les Borderies.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 671 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1717. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cernin-de-Larche.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 671 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
27/03/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Cernin-de-Larche

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1717

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Borderies

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cernin-de-Larche Code postal 19600 Identifiant INSEE 19191
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CERNIN-DE-LARCHE (19600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01919115B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 671 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Borderies, à Saint-Cernin-de-Larche (19600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01919115B0005, déposé en mairie de Saint-Cernin-de-Larche.

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