Permis de construire Logement N° 01917614H0009

Permis de construire n° 01917614H0009 à Rosiers-d'Égletons pour 90 m² de logement, Auchere

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 août 2014

Dossier PC n° 01917614H0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01917614H0009, délivré le 14 août 2014 à Rosiers-d'Égletons (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Auchere.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D1183, D1937. Ce dossier s'inscrit parmi les 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosiers-d'Égletons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2014

Achèvement (DAACT)

15/07/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
15/07/2015
Autorisation
14/08/2014
Chantier (DOC)
10/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2015

Localisation du projet à Rosiers-d'Égletons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1183 D1937

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Auchere

Territoires administratifs

Commune
Rosiers-d'Égletons Code postal 19300 Identifiant INSEE 19176
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GLETONS (19300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01917614H0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 août 2014
Date de dépôt 15/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Auchere, à Rosiers-d'Égletons (19300).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 août 2014, ouverture de chantier le 10 octobre 2014, achèvement déclaré le 15 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01917614H0009, déposé en mairie de Rosiers-d'Égletons.

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