Permis de construire n° 01916924C0003 à Puy-d'Arnac pour 197 m² de logement, Route De Vialon Le Cellier
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2024
Dossier PC n° 01916924C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01916924C0003 a été délivré le 20 juin 2024 à Puy-d'Arnac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Route De Vialon Le Cellier.
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 930 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B140, B144. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puy-d'Arnac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
14/01/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Puy-d'Arnac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Cellier
Territoires administratifs
- Commune
- Puy-d'Arnac Code postal 19120 Identifiant INSEE 19169
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
| Locaux | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | -197 m² | 0 m² |
| Total | 197 m² | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 197 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAULIEU-SUR-DORDOGNE (19120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01916924C0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |