Permis de construire n° 01915421Z0005 à Orgnac-sur-Vézère pour 192 m² de locaux, 727 Route De Masmalet
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2021
Dossier PC n° 01915421Z0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01915421Z0005 a été délivré le 3 juin 2021, pour un projet situé 727 Route De Masmalet.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 44 860 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 192 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AR86. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orgnac-sur-Vézère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Orgnac-sur-Vézère
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orgnac-sur-Vézère Code postal 19410 Identifiant INSEE 19154
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 160 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 1 352 m² |
| Total | 1 160 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 1 352 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 160 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 1 352 m² |
| Total locaux | 1 160 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 1 352 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORGNAC-SUR-VEZERE (19410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01915421Z0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19154 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |