Permis de construire Locaux N° 01914723A0002

Permis de construire n° 01914723A0002 à Nespouls pour 180 m² de locaux, Puy Des Maisons

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 août 2023

Dossier PC n° 01914723A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nespouls (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01914723A0002 a été délivré le 24 août 2023, pour un projet situé Puy Des Maisons.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 008 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 180 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC262. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nespouls sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/08/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 008 m²

Surface existante avant

136 m²

Surface créée

180 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

229 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/08/2023
3
Chantier (DOC)
12/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nespouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC262

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puy Des Maisons

Territoires administratifs

Commune
Nespouls Code postal 19600 Identifiant INSEE 19147
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 136 m² 180 m² 0 m² 87 m² 0 m² 93 m² 229 m²
Total 136 m² 180 m² 0 m² 87 m² 0 m² 93 m² 229 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 136 m² 180 m² 0 m² 87 m² 0 m² 93 m² 229 m²
dont Entrepôt 136 m² 180 m² 0 m² 87 m² 0 m² 93 m² 229 m²
Total locaux 136 m² 180 m² 0 m² 87 m² 0 m² 93 m² 229 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NESPOULS (19600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01914723A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 008 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Puy Des Maisons, à Nespouls (19600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 août 2023, ouverture de chantier le 12 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01914723A0002, déposé en mairie de Nespouls.

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