Permis de construire n° 01914614M0008 à Naves pour 148 m² de logement, Le Tramond
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2014
Dossier PC n° 01914614M0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Tramond, le permis de construire n° 01914614M0008 a été délivré le 19 novembre 2014 à Naves (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 070 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW98. Ce dossier est l'un des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Naves.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2014
Achèvement (DAACT)
04/01/2016
Délai autorisation - chantier
26 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Naves
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Naves Code postal 19460 Identifiant INSEE 19146
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
| Total | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NAVES (19460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01914614M0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19146 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 04/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |