Permis de construire Logement N° 01914316D0006

Permis de construire n° 01914316D0006 à Montaignac-sur-Doustre pour 160 m² de logement, 2-3 Neyrat

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2017

Dossier PC n° 01914316D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01914316D0006, délivré le 3 janvier 2017 à Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 2-3 Neyrat.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 865 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1137. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montaignac-sur-Doustre.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 865 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
03/01/2017
3
Chantier (DOC)
23/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montaignac-sur-Doustre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Neyrat

Territoires administratifs

Commune
Montaignac-sur-Doustre Code postal 19300 Identifiant INSEE 19143
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAIGNAC SAINT HIPPOLYTE (19300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01914316D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 865 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2-3 Neyrat, à Montaignac-sur-Doustre (19300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 janvier 2017, ouverture de chantier le 23 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01914316D0006, déposé en mairie de Montaignac-sur-Doustre.

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