Permis de construire Logement N° 01912522V0002

Permis de construire n° 01912522V0002 à Marcillac-la-Croisille pour 167 m² de logement, Prach

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2022

Dossier PC n° 01912522V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01912522V0002, délivré le 27 juin 2022 à Marcillac-la-Croisille (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Prach.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BD63. L'ensemble des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcillac-la-Croisille est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
02/05/2023
Autorisation
27/06/2022
3
Chantier (DOC)
02/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcillac-la-Croisille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BD63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Prach

Territoires administratifs

Commune
Marcillac-la-Croisille Code postal 19320 Identifiant INSEE 19125
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARTROUVILLE (78500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01912522V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19125 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 juin 2022
Date de dépôt 02/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 167 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Prach, à Marcillac-la-Croisille (19320).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 juin 2022, ouverture de chantier le 2 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01912522V0002, déposé en mairie de Marcillac-la-Croisille.

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