Permis de construire Logement N° 01912314B0011

Permis de construire n° 01912314B0011 à Malemort pour 43 m² de logement, 8Bis Rue D Alienor D Aquitaine

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2014

Dossier PC n° 01912314B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8Bis Rue D Alienor D Aquitaine, le permis de construire n° 01912314B0011 a été délivré le 4 avril 2014 à Malemort (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 43 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BR54. Au total, 465 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malemort sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

232 m²

Surface créée

43 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

275 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
15/09/2015
Autorisation
04/04/2014
3
Chantier (DOC)
15/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malemort

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BR54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malemort Code postal 19360 Identifiant INSEE 19123
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 232 m² 43 m² 0 m² 0 m² 0 m² 43 m² 275 m²
Total 232 m² 43 m² 0 m² 0 m² 0 m² 43 m² 275 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALEMORT-SUR-CORREZE (19360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01912314B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 avril 2014
Date de dépôt 15/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 43 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8Bis Rue D Alienor D Aquitaine, à Malemort (19360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 avril 2014, ouverture de chantier le 15 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01912314B0011, déposé en mairie de Malemort.

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