Permis de construire Logement N° 01909123C0002

Permis de construire n° 01909123C0002 à Hautefage pour 94 m² de logement, La Falgoune

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 août 2023

Dossier PC n° 01909123C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01909123C0002, délivré le 16 août 2023 à Hautefage (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Falgoune.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 357 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A798. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hautefage est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 357 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/06/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/11/2023

Achèvement (DAACT)

16/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
16/08/2023
Chantier (DOC)
23/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/06/2025

Localisation du projet à Hautefage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A798

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Falgoune

Territoires administratifs

Commune
Hautefage Code postal 19400 Identifiant INSEE 19091
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAUTEFAGE (19400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01909123C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 357 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Falgoune, à Hautefage (19400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 août 2023, ouverture de chantier le 23 novembre 2023, achèvement déclaré le 16 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01909123C0002, déposé en mairie de Hautefage.

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