Permis de construire Logement N° 01908516M0008

Permis de construire n° 01908516M0008 à Gimel-les-Cascades pour 125 m² de logement, Le Breuil Nord

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2016

Dossier PC n° 01908516M0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Breuil Nord, le permis de construire n° 01908516M0008 a été délivré le 12 décembre 2016 à Gimel-les-Cascades (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 143 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC489. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gimel-les-Cascades est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 143 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/09/2018. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2017

Achèvement (DAACT)

17/09/2018

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/12/2016
Chantier (DOC)
02/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
17/09/2018

Localisation du projet à Gimel-les-Cascades

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC489

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Breuil Nord

Territoires administratifs

Commune
Gimel-les-Cascades Code postal 19800 Identifiant INSEE 19085
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PRIEST-DE-GIMEL (19800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01908516M0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 143 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Breuil Nord, à Gimel-les-Cascades (19800).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 décembre 2016, ouverture de chantier le 2 février 2017, achèvement déclaré le 17 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01908516M0008, déposé en mairie de Gimel-les-Cascades.

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