Permis de construire Logement N° 01906321A0006

Permis de construire n° 01906321A0006 à Cosnac pour 57 m² de logement, Cote De Champagnac

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 août 2021

Dossier PC n° 01906321A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01906321A0006, délivré le 5 août 2021 à Cosnac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Cote De Champagnac.

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 957 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CV90. Ce dossier fait partie des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosnac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

39 957 m²

Surface existante avant

262 m²

Surface créée

57 m²

Variation nette

-119 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/04/2022
Autorisation
05/08/2021
3
Chantier (DOC)
01/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cosnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CV90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cosnac Code postal 19360 Identifiant INSEE 19063
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 92 m² 0 m² 57 m² 6 m² 0 m² 51 m² 143 m²
Locaux 170 m² 0 m² 0 m² 113 m² 57 m² -170 m² 0 m²
Total 262 m² 0 m² 57 m² 119 m² 57 m² -119 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COSNAC (19360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01906321A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 août 2021
Date de dépôt 01/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 957 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Cote De Champagnac, à Cosnac (19360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 août 2021, ouverture de chantier le 1 avril 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01906321A0006, déposé en mairie de Cosnac.

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