Permis de construire Logement N° 01906321A0005

Permis de construire n° 01906321A0005 à Cosnac pour 113 m² de logement, 265 Riaume

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2021

Dossier PC n° 01906321A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 avril 2021 à Cosnac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01906321A0005 porte sur un projet situé 265 Riaume.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 476 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CH208, CH209, CH211. L'ensemble des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosnac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 476 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
27/09/2021
Autorisation
27/04/2021
3
Chantier (DOC)
27/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cosnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CH208 CH209 CH211

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cosnac Code postal 19360 Identifiant INSEE 19063
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COSNAC (19360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01906321A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 avril 2021
Date de dépôt 27/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 476 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 265 Riaume, à Cosnac (19360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 avril 2021, ouverture de chantier le 27 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01906321A0005, déposé en mairie de Cosnac.

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