Permis de construire Logement N° 01905514H0006

Permis de construire n° 01905514H0006 à Chirac-Bellevue pour 106 m² de logement, Lotissement Du Puy Chaud

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2014

Dossier PC n° 01905514H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement Du Puy Chaud, le permis de construire n° 01905514H0006 a été délivré le 7 octobre 2014 à Chirac-Bellevue (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 219 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1173. L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chirac-Bellevue est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 219 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/12/2014

Achèvement (DAACT)

20/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
20/01/2016
Autorisation
07/10/2014
Chantier (DOC)
29/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2016

Localisation du projet à Chirac-Bellevue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Du Puy Chaud

Territoires administratifs

Commune
Chirac-Bellevue Code postal 19160 Identifiant INSEE 19055
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
USSEL (19200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01905514H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 octobre 2014
Date de dépôt 20/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 219 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Du Puy Chaud, à Chirac-Bellevue (19160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 octobre 2014, ouverture de chantier le 29 décembre 2014, achèvement déclaré le 20 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01905514H0006, déposé en mairie de Chirac-Bellevue.

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