Permis de construire à Chauffour-sur-Vell pour 240 m² de locaux - Bois Du Sellier Coquart
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 4 juin 2014
Dossier PC n° 01905014B0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01905014B0002, délivré le 4 juin 2014 à Chauffour-sur-Vell (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Bois Du Sellier Coquart, Chauffour-sur-Vell (19500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 010 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 120 m² en habitation, 120 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A46, A47, A48.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2015.
Autorisation
4 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2014
Achèvement (DAACT)
15/11/2015
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Chauffour-sur-Vell
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Coquart
Territoire administratif
- Commune
- Chauffour-sur-Vell Code postal 19500 Identifiant INSEE 19050
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 169 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 289 m² |
| Locaux | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 169 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 409 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAUFFOUR-SUR-VELL (19500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01905014B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19050 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 juin 2014 |
| Date de dépôt | 15/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |