Permis de construire Logement N° 01904912B0011

Permis de construire n° 01904912B0011 à Chasteaux pour 95 m² de logement, Lot Sur Le Pied Lot N 20

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2013

Dossier PC n° 01904912B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chasteaux (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01904912B0011 a été délivré le 15 janvier 2013, pour un projet situé Lot Sur Le Pied Lot N 20.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 008 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OA1228. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chasteaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 008 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/01/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
15/01/2013
3
Chantier (DOC)
22/01/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chasteaux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OA1228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chasteaux Code postal 19600 Identifiant INSEE 19049
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LARCHE (19600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01904912B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 07/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 008 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Sur Le Pied Lot N 20, à Chasteaux (19600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 janvier 2013, ouverture de chantier le 22 janvier 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01904912B0011, déposé en mairie de Chasteaux.

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