Permis de construire Logement N° 01903722T0001

Permis de construire n° 01903722T0001 à Chamboulive pour 148 m² de logement, Champ - 1321 Route De La R

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2022

Dossier PC n° 01903722T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Champ - 1321 Route De La R, le permis de construire n° 01903722T0001 a été délivré le 7 mai 2022 à Chamboulive (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 696 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements créés, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AV134, AV133. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chamboulive.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/05/2022

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

2 696 m²

Surface existante avant

382 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

-102 m²

Surface totale après

280 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
07/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamboulive

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV134 AV133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamboulive Code postal 19450 Identifiant INSEE 19037
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 132 m² 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 148 m² 280 m²
Locaux 250 m² 0 m² 0 m² 102 m² 148 m² -250 m² 0 m²
Total 382 m² 0 m² 148 m² 102 m² 148 m² -102 m² 280 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - 1 - - 2
- 50,0 % - 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBOULIVE (19450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903722T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 2 logements en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 696 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Champ - 1321 Route De La R, à Chamboulive (19450).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 mai 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01903722T0001, déposé en mairie de Chamboulive.

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