Permis de construire Logement N° 01903120A0095

Permis de construire n° 01903120A0095 à Brive-la-Gaillarde pour 29 m² de logement, 14 Impasse De Puy Lenty Chabannes

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2021

Dossier PC n° 01903120A0095

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01903120A0095 a été délivré le 29 janvier 2021 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 14 Impasse De Puy Lenty Chabannes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 29 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 067 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est DR477. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 1 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brive-la-Gaillarde.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 067 m²

Surface créée

29 m²

Variation nette

+29 m²

Surface totale après

29 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2021. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2021

Achèvement (DAACT)

01/10/2021

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
29/01/2021
Chantier (DOC)
01/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2021

Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DR477

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chabannes

Territoires administratifs

Commune
Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 29 m² 0 m² 0 m² 0 m² 29 m² 29 m²
Total 0 m² 29 m² 0 m² 0 m² 0 m² 29 m² 29 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE (19100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903120A0095
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 29 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 067 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 14 Impasse De Puy Lenty Chabannes, à Brive-la-Gaillarde (19100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 29 janvier 2021, ouverture de chantier le 1 mars 2021, achèvement déclaré le 1 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01903120A0095, déposé en mairie de Brive-la-Gaillarde.

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