Permis de construire Logement N° 01903114C0089

Permis de construire n° 01903114C0089 à Brive-la-Gaillarde pour 139 m² de logement, 49 rue Courteline

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2014

Dossier PC n° 01903114C0089

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01903114C0089 a été délivré le 11 décembre 2014 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 49 rue Courteline.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 594 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/04/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/06/2015, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CE 502. Au total, le catalogue compte 1 206 permis de construire et déclarations préalables à Brive-la-Gaillarde, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

594 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2015

Achèvement (DAACT)

01/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/04/2017
Autorisation
11/12/2014
Chantier (DOC)
05/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2017

Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CE 502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 594 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903114C0089
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 décembre 2014
Date de dépôt 01/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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