Permis de construire Logement N° 01903113C0055

Permis de construire n° 01903113C0055 à Brive-la-Gaillarde pour 108 m² de logement, rue Joseph Lavarec

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2013

Dossier PC n° 01903113C0055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01903113C0055 a été délivré le 5 septembre 2013 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue Joseph Lavarec.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 445 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/12/2013, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle HA 42. La voie, rue Joseph Lavarec, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 206 permis de construire et déclarations préalables à Brive-la-Gaillarde référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 445 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
10/12/2013
Autorisation
05/09/2013
3
Chantier (DOC)
10/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

HA 42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 445 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903113C0055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 septembre 2013
Date de dépôt 10/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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