Permis de construire Logement N° 01901315M0005

Permis de construire n° 01901315M0005 à Aubazines pour 133 m² de logement, Pauliat Haut

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2015

Dossier PC n° 01901315M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aubazines (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01901315M0005 a été délivré le 6 mai 2015, pour un projet situé Pauliat Haut.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 235 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B2521. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubazines sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 235 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

16 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
06/05/2015
3
Chantier (DOC)
22/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubazines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2521

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pauliat Haut

Territoires administratifs

Commune
Aubazines Code postal 19190 Identifiant INSEE 19013
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBAZINES (19190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01901315M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 235 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pauliat Haut, à Aubazines (19190).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 mai 2015, ouverture de chantier le 22 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01901315M0005, déposé en mairie d'Aubazines.

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